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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGE DU VAL D'OISE
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PELLE A TARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLE A TARTE
CARTONNAGE DU VAL D'OISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1456838
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque PELLE A TARTE

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGE DU VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLE A TARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGE DU VAL D'OISE domicilié(e) Z.I. 3, Route de Crouy, 60530 NEUILLY-EN-THELLE (Oise). - France.

La marque PELLE A TARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARTONNAGE DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : HABIVIT


CARTONNAGE DU VAL D'OISE (Société Anonyme) - Z.I. 3, Route de Crouy, 60530 NEUILLY-EN-THELLE (Oise). - France


Inscription le 28 février 1994 - Transmission de propriété n°169843 - Publication au BOPI 1994-02-28

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'impriemerie; clichés.